01 30 32 64 91
  • Facebook
  • X
  • RSS
  • Facebook
  • X
  • RSS
Union des Maires du Val d'Oise
  • Actualités
  • Notre association
    • Notre histoire
    • Les présidents
    • Le Bureau des élus
    • L’équipe
  • Nos actions
    • Assistance
      • Conseil juridique
      • Assistance assurance
      • Gestion de crise
      • Recrutements des collectivités
    • Développement
      • Accompagnement à la recherche de subventions
      • Création de sites web
    • Formations
      • S’inscrire
      • Se former
      • Éligibilité
    • Organisation d’évènements
      • Université des Maires
      • Conférence, débats, rencontres
  • Nos formations
  • Université des Maires
  • Nos annuaires
    • Les territoires
      • Les communes
      • Les intercommunalités
      • Les circonscriptions
      • Les cantons
      • Les parcs naturels régionaux
    • Les élus locaux
      • Les maires
      • Les conseillers départementaux du Val d’Oise
      • Les conseillers régionaux du Val d’Oise
    • Les élus nationaux
      • Les sénateurs du Val d’Oise
Sélectionner une page
  • Coin presse
  • Formations
  • Cartes
  • Contact
Guide du maire face aux drogues et aux conduites addictives.

Guide du maire face aux drogues et aux conduites addictives.

Avr 13, 2026 | Administration communale, Communiqué de presse de l'AMF

2026-guide du maire face aux drogues et aux conduites addictivesTélécharger
Le Service Public de la Petite Enfance : Nouvelles Responsabilités Communales

Le Service Public de la Petite Enfance : Nouvelles Responsabilités Communales

Jan 22, 2025 | Administration communale

Un fois encore l’Etat se décharge sur les collectivités… Depuis le 1er janvier 2025, une réforme majeure, issue de la loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi, est entrée en vigueur concernant l’accueil des jeunes enfants en France. Les communes deviendront...
Guide du maire face aux drogues et aux conduites addictives.

Nouvel accord AMF / Sacem pour les communes de moins de 5000 habitants.

Jan 22, 2025 | Administration communale

Pour les communes jusqu’à 5 000 habitants, un seul forfait annuel tout compris : • Tous les événements en musique organisés par la commune (sauf événements d’envergure au budget supérieur à 5 000€ ou au prix d’entrée supérieur à 20€) • Toutes les diffusions musicales...
Nouveaux délais de convocation et de transmissions aux votes des documents budgétaires en M57

Nouveaux délais de convocation et de transmissions aux votes des documents budgétaires en M57

Mar 19, 2024 | Administration communale, Finances locales, Juridique

Dès lors qu’une commune a adopté le référentiel M57, elle est tenue de se conformer aux dispositions de l’article L 5217-10-4 du CGCT. Pour ce qui est du DOB/ROB Le rapport doit être communiqué aux membres du conseil municipal ou communautaire en vue...
Guide pratique de la DGF : Dotation globale de fonctionnement

Guide pratique de la DGF : Dotation globale de fonctionnement

Avr 28, 2023 | Administration communale, guides, rapports & études

La DGCL a mis en ligne sur son site le guide 2023 de le DGF. Il synthétise les règles de répartition et de calcul de la DGF. https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/Finances%20locales/guide_dgf2023%20gouv.pdf
Police de la publicité : transfert aux présidents d’intercommunalité en 2024

Police de la publicité : transfert aux présidents d’intercommunalité en 2024

Avr 28, 2023 | Administration communale, Fonction publique, Non classé, Pouvoir de police du maire

La loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (dite loi Climat & Résilience) prévoit au 1er janvier 2024 le transfert au profit des maires les compétences de police de la...
« Entrées précédentes

L'actualité par catégories

  • Administration communale
  • Candidature
  • Communication en période préélectorale
  • Communiqué de presse de l'AMF
  • Compte de campagne
  • Conseil municipal
  • Dates clés
  • Elections
  • Elections municipales 2026
  • Engagement citoyen
  • Environnement
  • Finances locales
  • Fonction publique
  • Gens du voyage
  • guides, rapports & études
  • Ils nous ont quittés
  • Intercommunalité
  • Juridique
  • Les Communes du Val d'oise sur le web
  • Manifestation
  • Non classé
  • Organisation des scrutins
  • Pouvoir de police du maire
  • Procurations
  • Scolaire
  • Secrétaire général(e) de Mairie
  • sécurité
  • Statut de l’élu
  • Textes et documents officiels
  • Union des Maires
  • Urbanisme

Guides, Rapports & études

Union des Maires du Val d’Oise

38 rue de la Coutellerie
95300 PONTOISE
01 30 32 64 91
  • Suivre
  • Suivre
  • Suivre
  • Suivre
  • Politique de cookies
  • Déclaration de confidentialité
  • Avertissement
  • Mentions légales
Gérer le consentement aux cookies
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}